Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moto Parc
DAUDET Guy

Numéro de dépôt :
98712740
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque Moto Parc

Déposée le 13 janvier 1998 par DAUDET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Moto Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est DAUDET Guy, domicilié(e) 20, rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDET Guy - France.

La marque Moto Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moto Parc est expirée depuis le 13 janvier 2008.

DAUDET Guy a également déposé les autres marques suivantes : VELPARC , LA SAINTONGE FRUITIERE


DAUDET Guy - 20, rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS - France


DAUDET Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Dispositif (en métaux communs) de maintien d'un véhicule deux roues en stationnement comportant un antivol.